Les documents de références

Arrêté du 23 septembre 2021 portant création d’une charte nationale pour l’accueil du jeune enfant
Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à l’obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
Arrêté du 4 janvier 2012 relatif à la constitution, à la composition et au fonctionnement des espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux
Arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques relatives à l’accès aux informations concernant la santé d’une personne, et notamment l’accompagnement de cet accès
Arrêté du 8 août 2005 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2005 fixant le cahier des charges du plan d’organisation à mettre en oeuvre en cas de crise sanitaire ou climatique et les conditions d’installation d’un système fixe de rafraîchissement de l’air dans
« Article D311-0-4 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D311-21 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-3 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D311-38 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-14 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-155-0 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-158 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-160 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-161 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-162 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-172 – Code de l’action sociale et des familles »
« Paragraphe 1 bis : Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (Articles D312-59-1 à D312-59-18) »
« Article D312-59-5 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-59-6 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L1110-4 – Code de la santé publique »
« Article L1111-2 – Code de la santé publique »
« Article L1111-4 – Code de la santé publique »
« Article L1111-4 – Code de la santé publique »
« Article L1111-11 – Code de la santé publique »
« Article L1111-12 – Code de la santé publique »
« Article L1111-6 – Code de la santé publique »
« Article L1111-7 – Code de la santé publique »
« Article L1111-8-2 – Code de la santé publique »
« Article L1111-9 – Code de la santé publique »
« Article L1112-4 – Code de la santé publique »
« Article L114-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L116-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L116-2 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L119-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L214-1-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-4 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-5-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-6 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-7 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-8 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L311-9 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L312-7 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L313-26 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L331-8-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L421-17-2 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article L5126-1 – Code de la santé publique »
« Article R1110-1 – Code de la santé publique »
« Article R1111-19 – Code de la santé publique »
« Article R1413-79 – Code de la santé publique »
« Article R4121-1 – Code du travail »
« Section 4 : Modalités d’exercice de la profession (Articles R4312-32 à R4312-58-1) »
« Section 5 : Règles relatives aux différents modes d’exercice (Articles R4312-59 à R4312-92) »
« Article D312-155-4-1 – Code de l’action sociale et des familles »
« Article D312-155-4-2 – Code de l’action sociale et des familles »
« Section 2 : Droits des usagers (Articles L311-3 à L311-12) »
« Section 5 : Obligation de déclaration des dysfonctionnements graves et événements prévus à l’article L. 331-8-1 (Articles R331-8 à R331-10) »
Charte des CRA et du GNCRA
Charte des droits et des libertés de la personne accueillie en établissement
Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap et de dépendance
Circulaire DGS/SQ2/DH/DAS n° 99-84 du 11 février 1999 relative à la mise en place de protocoles de prise en charge de la douleur aiguë par les équipes pluridisciplinaires médicales et soignantes des établissements de santé et institutions médico-sociales
« CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGCS/DGS/2012/11 8 du 15 mars 2012 relative
à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur
médico-social »
CIRCULAIRE N° DGCS/SD3B/2021/147 du 5 juillet 2021 relative au respect de l’intimité, des droits sexuels et reproductifs des personnes accompagnées dans les établissements et services médico sociaux relevant du champ du handicap et de la lutte contre les
Circulaire relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence des ARS.
Convention Internationale des Droits de l’Enfant
Convention relative aux droits des personnes handicapées
Décret n° 2005-768 du 7 juillet 2005 relatif aux conditions techniques minimales de fonctionnement des établissements mentionnés au 6° du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles
Décret n° 2017-564 du 19 avril 2017 relatif aux procédures de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte au sein des personnes morales de droit public ou de droit privé ou des administrations de l’Etat
Dossier de presse de la feuille de route du numérique en santé 2023-2027
Document de présentation de la feuille de route du numérique en santé 2023-2027
Fiche repère – Projet personnalisé RESIDENCES AUTONOMIE
Fugue chez les personnes âgées : la prévention comme remède
Guide – Sûreté dans les établissements d’accueil du jeune enfant – Se préparer et faire face aux situations d’urgence particulière
Guide pour mettre en place ou redynamiser son conseil de vie sociale
Guide – Le risque médicamenteux au domicile – Mise à jour juillet 2020
Accueil, accompagnement et organisation des soins en établissement de santé pour les personnes en situation de handicap
Synthèse du guide handicap
Outil 1 : Les actions à entreprendre pour s’améliorer – Check-list
Outil 2 : Grille patient-traceur
Présentation guide handicap
Représentants des usagers – Comment améliorer le parcours de santé des personnes en situation de handicap
Note explicative et méthode d’élaboration de documents destinés aux représentants des usagers et aux associations du champ du handicap
Guide la qualité de vie au travail au service de la qualité des soins
Vis mon travail
Jeu de cartes 2018 « QVt et Qualité des Soins: abordons les fondamentaux »
La Boussole, qualité de vie au travail : un outil pour fixer le cap
Les espaces de discussion sur le travail dans les établissements de santé
Le reportage photo : une méthode pour mettre en débat le travail
Plateau de jeu de cartes QVT
Matrice d’aide animateur
Fichier questions
L’analyse des évènements indésirables associés aux soins (EIAS) – Guide
Fiche information patients
Aide à l’analyse des EIAS en ville
Aide à l’analyse des EIAS en établissements sanitaires et médico-sociaux
Analyse des EIAS : L’essentiel
Le déploiement de la bientraitance – Guide
Le déploiement de la bientraitance – Note méthodologique
Amélioration des pratiques de bientraitance – Auto-évaluation
Regards croisés sur la bientraitance – Support de présentation
Regards croisés sur la Bientraitance : outil d’évaluation 1
Regards croisés sur la Bientraitance : outil d’évaluation 2
Regards croisés sur la Bientraitance – Affiche
Grille d’autocontrôle de mes pratiques professionnelles – Guide d’utilisation
Grille d’autocontrôle de mes pratiques professionnelles – Guide d’utilisation
Guide de l’animateur pour la mise en oeuvre de la cartographie des risques de maltraitance
Cartographie des processus en oeuvre dans la Bientraitance
Cartographie des situations à risque de maltraitance en établissement
Bientraitance en situation de vie : outil d’animation CCECQA
Appel à cahier des charges de formation – Guide d’utilisation
Outil d’aide à la décision – Cahier des charges formation – Bientraitance
Les principes de bientraitance : déclinaison d’une charte
Grille d’autocontrôle de mes pratiques professionnelle – Grille
Qualité de vie : handicap, les problèmes somatiques et les phénomènes douloureux – Guide
Resultats appel contribution Guide pb somatiques-2
CP Guide problemes somatiques comm
Decision d adoption du guide
Guide MND – L’adaptation des pratiques d’accompagnement
Support de présentation – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Lettre de cadrage – Adaptation de l’accompagnement par les services d’aide et de soins à domicile des personnes atteintes de maladie neurodégénérative vivant à domicile
Guide MND – Caractéristiques des maladies et conseils pratiques d’accompagnement
Fiche pratique – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Guide MND – Le projet de service
Guide MND – Caractéristiques des maladies et conseils pratiques d’accompagnement
Fiche pratique – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Support de présentation – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Lettre de cadrage – Adaptation de l’accompagnement par les services d’aide et de soins à domicile des personnes atteintes de maladie neurodégénérative vivant à domicile
Guide MND – Le projet personnalisé
Guide MND – Caractéristiques des maladies et conseils pratiques d’accompagnement
Fiche pratique – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Support de présentation – AES – Accompagner les personnes atteintes de maladies neuroévolutives
Lettre de cadrage – Adaptation de l’accompagnement par les services d’aide et de soins à domicile des personnes atteintes de maladie neurodégénérative vivant à domicile
Guide pratique – Interventions non médicamenteuses et maladie d’Alzheimer : comprendre, connaître, mettre en œuvre
Guide pratique – Démarche qualité de vie au travail dans les établissements médico-sociaux
Enquête sur la pratique des activités physiques et sportives dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées
INSTRUCTION N° DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en oeuvre du programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018.
INSTRUCTION N° SG/HFDS/DGCS/2017/219 du 4 juillet 2017 relative aux mesures de sécurisation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
Convention des droits de l’enfant (CIDE)
Liberté d’aller et venir – Recommandations (Version courte).pdf
Liberté d’aller et venir – Recommandations (Version longue).pdf
LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (1)
Journal officiel électronique authentifié n° 0036 du 12/02/2005
Journal officiel électronique authentifié n° 0055 du 06/03/2007
Journal officiel électronique authentifié n° 0255 du 20/10/2020
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Écouter – Agir – Changer – Manuel du Conseil de l’Europe sur la participation des enfants (2020)
Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale – Méthodes et outils pour les territoires – ANAP Décembre 2016
fiche-1-les-prerequis-en-question
fiche-outil-1-lautodiag-en-psychiatrie
fiche-2-le-comite-de-pilotage-territorial
fiche-3-le-chef-de-projet
fiche-4-lequipe-projet-ou-groupe-projet
fiche-5-la-liste-des-acteurs-incontournables
fiche-6-laide-au-reperage-des-demarches-locales
fiche-7-le-plan-de-communication-un-exemple
fiche-outil-2-la-carte-didentite-du-territoire
fiche-outil-3-les-caracterisitiques-du-parcours
fiche-outil-4-la-grille-mdph
support-1-la-pleniere-de-lancement
document-type-1-trame-de-lettre-de-cadrage
fiche-8-limplication-des-usagers
fiche-9-la-composition-des-groupes-de-travail
fiche-10-lanimation-des-seances-de-travail
fiche-outil-2-la-carte-didentite-du-territoire
fiche-outil-3-les-caracterisitiques-du-parcours
fiche-outil-4-la-grille-mdph
support-2-la-presentation-du-diagnostic-devant-le-comite-de-pilotage
document-type-2-trame-de-diagnostic
fiche-10-lanimation-des-seances-de-travail
support-3-presentation-de-la-feuille-de-route-devant-le-comite-de-pilotage
support-4-la-fiche-action
document-type-3-la-trame-de-feuille-de-route
document-type-4-la-trame-de-lettre-dengagement
fiche-10-lanimation-des-seances-de-travail
support-5-suivi-de-la-mise-en-oeuvre-des-actions
support-6-suivi-de-la-mise-en-oeuvre-de-la-feuille-de-route
support-7-feuille-de-route-bilan-a-6-mois
support-8-feuille-de-route-bilan-de-cloture
document-type-5-trame-de-bilan-de-cloture
Mon Observatoire du Développement Durable : Campagne 2019
Document de liaison d’urgence
Fiche de liaison d’urgence
DLU – Guide d’utilisation
DLU – Note méthodologique et de synthèse documentaire
Dossier de liaison d’urgence domicile (DLU-Dom) – Argumentaire
Dossier de liaison d’urgence domicile (DLU-Dom) – Guide d’utilisation
Fiche de liaison d’urgence
Document de liaison d’ugence à domicile
Dossier de liaison d’urgence Domicile (DLU Dom) Note de cadrage
Directives anticipées – Document destiné aux professionnels de santé et du secteur médico-social et social – Avril 2016
Pourquoi et comment rédiger mes directives anticipées ? – Guide pour le grand public – Octobre 2016
La personne de confiance – document d’information et formulaire de désignation – Avril 2016
Note méthodologique et de synthèse documentaire « Pourquoi et comment rédiger ses directives anticipées ? »
Modèle de plan personnalisé de coordination en santé
Modèle de plan personnalisé de coordination en santé. Version word
Mode d’emploi du plan personnalisé de coordination en santé
Glossaire des termes utilisés lors de l’élaboration d’un PPCS
Exemples de PPCS complétés à partir de cas pratiques
Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire – Synthèse
Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire – Argumentaire
Supporting and encouraging public engagement in social and health care organisations
Soutenir et encourager l’engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire – Guide Glossaire
Démarches participatives en France – Enquête de pratiques
Commentaires du groupe de lecture sur la version initiale des recommandations – Rapport d’analyse
Améliorer la qualité et la sécurité des prescriptions de médicaments chez la personne âgée – Fiche points clés
Améliorer la qualité et la sécurité des prescriptions de médicaments chez la personne âgée – Note méthodologique
Improving the quality and security of drug prescriptions in the elderly
FICHE-OUTIL REPERAGE PERTE AUTONOMIE
FICHE-NOTICE OUTIL REPERAGE PERTE AUTONOMIE
Decision no 2016-09 – Decision portant adoption de l outil de reperage des risques de perte d autonomie – Domicile
FR Medicament VDef crea
Avis no 2016-109 – CS du 12 12 2016 – Fiche repere – Prise en charge med…
Avis no 2016-114 – COS du 9 12 2016 – Fiche repere – Prise en charge med…
CP Fiche-Repere Medicaments
Guide « Outil d’auto-évaluation de sûreté – Modèle de fiche de sécurité »
Le Plan national d’Action de prévention de la perte d’autonomie (PNAPPA)
Publication du Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022
Instruction de la phase de généralisation du programme ESMS numérique
« Programme ESMS numérique : développer
l’usage du numérique dans les établissements
et services sociaux et médico-sociaux »
Rapport – Les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies en EHPAD – mai 2021
Rapport – Suivi des recommandations du rapport sur les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies en EHPAD – janvier 2023
Rapport annuel sur les droits de l’enfant 2021 – Santé mentale : le droit au bien être
Synthèse du rapport annuel sur les droits de l’enfant 2021 – Santé mentale : le droit au bien être
ADDENDUM accompagner l acces aux droits
site Decision n 2015-20 – Decision portant adoption de la RBPP Acces aux droits
Anesm reco08 acces-droits web 2
Synthese Accomppagner l acces aux droits
Anesm reco08 acces-droits EA
Bibliographie Acces aux droits
Lettre de Cadrage v8 validee COS10022011
Doc d appui Accompagner l acces aux droits
document d appui 17 12 07
D2016-61 – Decision adoption RBPP Accompagner la fin de vie des PA a domicile – mention signe
Lettre de cadrage fin de vie VF-2
WEB SYNTHESE FinDeVie DOMICILE
WEB RBPP FinDeVie DOMICILE
Communique Presse Recommandations Fin de vie
Synthèse des recommandations – Accompagner la fin de vie des personnes âgées en Ehpad
Recommandations de bonne pratique – Accompagner la fin de vie des personnes âgées en Ehpad
CP Recommandations Findevie Ehpad
Lettre de cadrage fin de vie
Document d appui
D2016-60 – Decision adoption RBPP Accompagner la fin de vie des PA en Ehpad – mention signe
Accompagner la scolarité et contribuer à l’inclusion scolaire – Synthèse
Accompagner la scolarité et contribuer à l’inclusion scolaire – Recommandation
Accompagner la scolarité et contribuer à l’inclusion scolaire – Argumentaire
ANESM RBPP -Handicapes-Travailleurs en ESAT
ANESM-Synthese- Travailhandi-ESAT
ANESM RBPP -Handicapes-Travailleurs en ESAT EA
Document d appui RBPP Esat Juin 2013
Bibliographie Adaptation de l accompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicapes en ESAT Juin 2013
Lettre de cadrage ESAT
Reco2clics – Autisme et autre TED diagnostic et évaluation chez l’adulte
Autism and other pervasive developmental disorders – Quick reference guide
Annexe 1 – Outils d’aide au diagnostic de la triade autistique chez l’adulte
Annexe 2 – Tests classiques pour l’évaluation du niveau intellectuel et de l’adaptation sociale
Annexe 3 – Tests élaborés pour l’évaluation du fonctionnement cognitif et socio-adaptatif
Annexe 4 – Échelles spécifiques pour l’évaluation et l’observation des comportements d’adultes avec autisme
09R08 Diapo autisme TED adultes mieux diagnostiquer presentation Senat
Autisme et autres TED diagnostic et évaluation chez l’adulte – Synthèse
Autisme et autres TED diagnostic et évaluation chez l’adulte – Recommandations
Autisme et autres TED diagnostic et évaluation chez l’adulte – Argumentaire
Reco2clics_Autisme_TED_enfant_adolescent_interventions
Synthèse Autisme TED enfant adolescent interventions
Diaporama Autisme TED enfant adolescent contexte méthodes messages clés
Diaporama Autisme TED enfant adolescent – Mieux diagnostiquer
Autism and PDD – Management for child or teenager – Quick reference guide
Documents de travail : Autisme et les TED enfants/adolescents
Argumentaire Autisme TED enfant adolescent interventions
reco vie en collectivite anesm
Anesm synthese-conciliervieetpersonnalisation
Anesm elements-appropriation vie-collectivite06
lettre de cadrage vie en collectivite
etude quali vie en collectivite anesm
bibliographie vie en collectivite anesm
reco conduites violentes
Anesm synthese-bleu-conduitesviolentes
Anesm elements-appropriation conduitesviolentes06
Diagnostic de la dénutrition chez la personne de 70 ans et plus – Recommandations
Diagnostic de la dénutrition chez la personne de 70 ans et plus – Argumentaire
Diagnostic de la dénutrition chez l’enfant, l’adulte, et la personne de 70 ans et plus – Fiche outil
Diagnostic de la dénutrition chez la personne de 70 ans et plus – Avis du groupe de lecture
Diagnostic de la dénutrition de l’enfant et de l’adulte – Recommandations
Diagnostic de la dénutrition de l’enfant et de l’adulte – Argumentaire
Diagnostic de la dénutrition de l’enfant et de l’adulte – Fiche outil (mise à jour en novembre 2021)
Anesm synthese-bleu-PE-PS
reco projet etablissement service anesm
Anesm elements-appropriation PEPS06
lettre de cadrage projet etablissement anesm
reperes reco projet etablissement anesm
recapitulatif recommandations projet etablissement anesm
Synthèse – Chutes répétées personnes âgées
Recommandation – Chutes répétées personnes âgées
Argumentaire – Chutes répétées personnes âgées
Outil d’évaluation des pratiques – Chutes répétées personnes âgées
reco expression participation usagers
Anesm synthese-verte-expressionetparticipationdesusagers
Anesm elements-appropriation inclusionsociale06
Lettre de cadrage V 21 09 2012
Introduction Civile Pénale
Première partie Civile Pénale
Deuxieme part Chap1 Civile Pénale
Deuxieme part Chap2 Civile Pénale(1)
Annexe 1 Eléments d’appropriation de la RBPP Civile Pénale
Annexe 2 Glossaire des sigles Civile Pénale
Annexe 3 Les dispositifs de protection de l’enfance et de la justice pénale des mineurs
Annexe 5 Civile Pénale Elaboration de la RBPP
Annexe 6 Civile Pénale ANESM
Annexe 4 Civile Pénale Les aides et les mesures
ANESM-RBPP L accompagnement des enfants Civiles Penales
ANESM-Synthe se-RBPP-Articulations PE PJJ
Annexe 1 Elements d appropriation de la RBPP Civile Penale
Decision n 2015-42 – Decision portant adoption de la RBPP Mesures civiles et penales pour le mineur et le jeune majeur
ANESM-RBPP-Accompagnement sante-Juillet 2013
ANESM-Synthese-Accompagnement personne handicapee-Juillet 2013
ANESM-RBPP-Accompagnement sante-EA
Analyse Litterature Juillet 2013
Bibliographie Accompagnement sante PH Juillet 2013
Lettre de cadrage Besoins en sante des personnes handicapees 101011
Rapport d analyse Juillet 2013
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Synthèse
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Préambule
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Argumentaire
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – La personne actrice et citoyenne
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Les dimensions fonctionnelles
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – La santé
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – La vie quotidienne
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Les transitions et la fin de vie
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité – Les professionnels et la famille
Lettre de cadrage « l’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité »
Protocole National de Diagnostic et de Soins (PNDS) Générique Polyhandicap
WEB RBPP SOCIALISATION
D2017-23 – Decision adoption RBPP Processus de socialisation mention signee
Lettre de cadrage Processus de socialisation-2
CP Recommandations Socialisation
Décision n° 2015-13 portant adoption de la RBPP Accompagnement des jeunes en situation de handicap par les SESSAD
Anesm sessad4 web
Synthese Sessad V210911
Anesm sessad EA
Bibliographie Sessad
lettre de cadrage Sessad anesm
L’accompagnement des mineurs non accompagnés dits « Mineurs isolés étrangers »
L’accompagnement des mineurs non accompagnés dits « Mineurs isolés étrangers » – Argumentaire
D2017-44 – Adoption RBPP MNA
CP RBPP MNA
reco accompagnement maladie alzheimer etablissement medico social
references bibliographiques reco accompagnement maladie alzheimer etablissement medico social anesm
Programme AMI Alzheimer
WEB SYNTHESE UHR
WEB RBPP UHR 16×24
CP RBPP UHR comm
Enquete nationale UHR
LC PASA-UHR VF-3
Decision adoption UHR
Anesm Troubles Comportement 1-2
Anesm Troubles Comportement 2-2
ANESM-RBPP-Adaptation Personnes handicapees vieillissantes-Interactif
ANESM-RBPP Synthese-Adaptation Personnes handicapees vieillissantes-Mars 2015
EA PHV
Bibliographie pour la recommandation PHV2015
Decision n 2014-29 – Decision portant adoption de la RBPP PHV
Présentation générale PHV
Chapitre 1 PHV
Chapitre 2 PHV
Chapitre 5 PHV
Annexes PHV
Revue Litterature CISAME-ANESM
Personnes handicapees vieillissantes Lettre de Cadrage
Chapitre 3 PHV
Chapitre4 PHV
Anesm synthese-orange-autoriteparentale
reco autorite parentale anesm
Anesm elements-appropriation autoriteparentale06
reco autorite parentale anesm biblio complete
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Annexes
ANESM-RBPP-Protection de l enfance-Decembre 2014-INTERACTIF
Introduction
ANESM-Synthese-RBPPProtection enfance Decembre 2014
ANESM-RBPP-Protection de l enfance-EA
LC participation en PE def
reco bientraitance
Anesm synthese-bientraitance
Anesm elements-appropriation bientraitrance06
elements appreciation outils bientraitance maltraitance anesm-2
lettre de mission bientraitance
revue litterature bientraitance anesm
bientraitance premieres rencontres anesm compte rendu
recommandation bientraitance deuxiemes rencontres anesm
programme rencontres anesm 281108
Anesm synthese-verte-addictologie
reco addictologie anesm
Anesm elements-appropriation addictologie06
lettre de cadrage addictologie-2
resultats quest addictologie anesm
analyse qualitative addictologie anesm
ANESM-RBPP CADA Mai 2014
ANESM-Synthese RBPP CADA Mai 2014
Bibliographie CADA Mai 2014
Lettre cadrage Personnalisation de l accompagnement des demandeurs d asile accueillis en Cada Mai 2013
ANE-accompagnement personnes CADA PG(1)
ANE-accompagnement CADA CHAP 1pdf
ANE-accompagnement CADA CHAP 2
ANE-accompagnement CADA CHAP 3
ANE-accompagnement CADA CHAP 4
ANE-accompagnement CADA CHAP 5
ANE-accompagnement CADA CHAP 6
ANE-accompagnement CADA GLOSSAIRE
ANE-accompagnement CADA INDEX
ANE-accompagnement CADA ANNEXE 1
ANE-accompagnement CADA ANNEXE 2
ANE-accompagnement CADA ANNEXE 3
ANE-accompagnement CADA ANNEXE 4
La prévention de la violence entre les mineurs adolescents au sein des établissements d’accueil – recommandations
La prévention de la violence entre les adolescents mineurs au sein des établissements d’accueil – Lettre cadrage
Infographie – La prévention de la violence entre les mineurs adolescents en établissements d’accueil de protection de l’enfance
ANESM-Synthe se-Prise en compte de la sante en CHRS
ANESM-RBPP-Prise en compte de la sante en CHRS-PDF INTERACTIF
ANESM-RBPP-Prise en compte de la sante en CHRS-EA
Bibliographie RBPP Sante CHRS
Decision n 2015-67 – Decision portant adoption de la RBPP Prise en compte de la sante physique et psychique CHRS
Lettre de cadrage Sante Inclusion
Communique de Presse Recommandations CAARUD
Recommandations CAARUD WEB
Lettre de cadrage programme addictions-2
D2017-45 – Adoption RBPP CAARUD
synthese recommandation ethique anesm
reco ethique anesm
lettre de cadrage ethique anesm
analyse litterature part1 ethique anesm
analyse litterature part2 ethique anesm
revue litterature ethique anesm
bibliographie ethique anesm
ANE-TRANS-RBPP L accompagnement des enfants en CAMSP
ANESM-Synthese-RBPP CAMSP
ANESM-EA-RBPP-CAMSP
Bibliographie RBPP CAMSP
Elements de cadrage IPPE septembre 2013
Présentation générale
Chapitre1
Chapitre 2(2)
Chapitre 3(1)
Chapitre 4(1)
Chapitre 5
Annexes(3)
ANE-TRANS-RBPP-Soutien aidants-Interactif
ANESM-Synthese-Soutien aidants-Vdef
Elements d appropriation de la RBPP Aidants
Doc appui Aidants
Bibliographie soutien aux aidants non professionnels
Cadrage RBPP Accompagnement des aidants non professionnels a domicile
Présentation générale(1)
Chapitre1(1)
Chapitre 2(3)
Chapitre 3(3)
Chapitre 4(2)
Annexes(2)
Web ANESM synthese-outils RBPP-2
RBPP comportements problemes volets 1 et 2
Decision n D2016-30 – RBPP Prevention et reponses aux comportements problemes PH – Volet 1 et 2
Lettre de cadrage RBPP comportements PBL
reco projet
Anesm synthese-attentespersonneetlepp
Anesm elements-appropriation attentesdelapersonne06
lettre de cadrage projet
reperes analytiques projet de pour la personne anesm
liste lois et reglements projet de pour la personne anesm
bibliographie attentes personne projet personnalise anesm
RBPP Les espaces de calme retrait
Resultats appel contribution Espaces calme-retrait-2
Web ANESM synthese-outils RBPP
Decision D2016-62 – RBPP Espace calme retrait
LHSS, LAM et ACT : l’accompagnement des personnes en situation de précarité et la continuité des parcours – Synthèse
LHSS, LAM et ACT : l’accompagnement des personnes en situation de précarité et la continuité des parcours – Recommandation
LHSS, LAM et ACT : l’accompagnement des personnes en situation de précarité et la continuité des parcours – Fiche de présentation des établissements lits halte soins santé, lits d’accueil médicalisés et appartements de coordination thérapeutique, dont le
LHSS, LAM et ACT : l’accompagnement des personnes en situation de précarité et la continuité des parcours – Argumentaire
La coordination des parcours des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : la place des Lits Halte Soins Santé (LHSS), des Lits d’accueil médicalisés (LAM) et des Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT) – Note de cadrage
reco adaptation emploi
Anesm synthese-bleu-strategieadaptationemploi
Anesm elements-appropriation strategieadaptationalemploi06
adaptation emploi note methodologique anesm
reco maltraitance etablissement
Anesm synthese-maltraitanceetablissement
Anesm elements-appropriation maltraitanceetablissement06
lettre de mission maltraitance etablissement
enquete maltraitance esms anesm
revue litterature maltraitance etablissement anesm
elements appreciation outils bientraitance maltraitance anesm-3
reco maltraitance a domicile anesm
Anesm synthese-maltraitancedomicile
Anesm elements-appropriation maltraitancedomicile06
lettre de mission maltraitance domicile
elements appreciation outils bientraitance maltraitance anesm
reco ouverture
Anesm synthese RBPP-OuvEnvironnement
Anesm elements-appropriation ouvertureetablissement06
lettre de cadrage ouverture
bibliographie ouverture etablissement environnement anesm
Anesm 09 protection-juridique CS4 web
Synthese Vdef
Anesm 09 protection-juridique EA
Presentation Anesm
Document d appui PPP
Rapport EQR – ANESM 18112011 – Appui a la RBPP
Bibliographie Participation majeurs proteges
lettre de cadrage definitive V4 110330
reco autisme anesm
lettre de cadrage autisme
Coordination synthèse et outils
Coordination Presentation PPT
CP pratiques de cooperation
Web RBPP Coordination
Decision RBPP PRATIQUES DE COOPERATION
ANESM-Synthe se-RBPP-ENF-Sante mineurs-jeunes majeurs
ANESM-RBPP-ENF-Sante mineurs-jeunes majeurs-Interactif
Decision n 2015-66 – Decision portant adoption de la RBPP Mesures educatives ASE-PJJ
Lettre de cadrage Sante protection de l enfance octobre 2014
Présentation générale RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
Chap 1 RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
Chap2 RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
Chap3 RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
Chap 4 RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
Annexes RBPP Santé mineurs jeunes majeurs
La prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages par les CSAPA – Recommandations
Programme « Prévention des conduites addictives et réduction des risques et des dommages liés aux addictions » – Lettre de cadrage
ANESM-Souffrance psychique de la personne agee-Mai 2014
ANE-Agees-Souffrance psychique BAT
Analyse de la litterature RBPP Souffrance psychique PA Mai 2014
Bibliographie souffrance psychique Personnes agees Mai 2014
ANE-Affiche Souffrance A4-Basse def
Lettre de cadrage Prise en compte de la souffrance psychique de la personne agee
Communique du directeur de l Anesm 090514
ANE-Agees-Souffrance psychique BAT
ANE-Affiche Souffrance A4-Basse def
ANESM-Agees-Souffrance physique Présentation générale
ANESM-Agees-Souffrance physique Chapitre 1
ANESM-Agees-Souffrance physique Chap 2
ANESM-Agees-Souffrance physique Chapitre 3
ANESM-Agees-Souffrance physique Chapitre 4
ANESM-Agees-Souffrance physique chap 5 cas pratiques(1)
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 1
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 2
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 3
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 4
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 5
ANESM-Agees-Souffrance physique Annexe 6
Site Decision n 2015-07 – Decision portant adoption de la RBPP Qualite de vie – volet n1 – de l accueil de la personne a son accompagnement AM
Anesm qualite-de-vie web EA
synthese reco qualite de vie ehpad anesm-2
2.Analyse documentaire Qdevie Ehpad accueil et PP version site-2
biblio qualite de vie ehpad v1 anesm-3
Elements de cadrage QDV-EHPAD 03.10
ADDENDUM QDV Ehpad Volet 1 01 04 15
QV1 EHPAD De l’accueil de la personne à son accompagnement Recommandations
site D2015-08 – Decision portant adoption de la RBPP Qualite de vie – volet n2 – Organisation du cadre de vie et de la cie quotidienne AM
Anesm 04 QDV2 EA
Synthese Qualite de Vie 2 V210911-2
ANALYSE DOCUMENTAIRE QDV2
Elements de cadrage QDV-EHPAD 03.10
Site ADDENDUM QDV Ehpad volet 2 01 04 15
QV2 EHPAD Organisation du cadre de vie et vie quotidienne Recommandations
QV3 EHPAD Vie sociale des résidents en Ehpad Recommandations
Site Decision n 2015-09 – Decision portant adoption de la RBPP Qualite de vie – volet n3 – La vie sociale des residents
Anesm 06 QDV3 EA
Synthese Qualite de Vie 3-2
elements de contexte 9 nov def mis en page
Bibliographie Qualite de vie en Ehpad volet 3
Elements de cadrage QDV-EHPAD 03.10
QV4 EHPAD Accompagnement personnalise de la santé du résident Recommandations
Anesm QDV4 EA
Synthese Qualite de Vie 4 Novembre2012-2
Elements de contexte QDV4
Bibliographie QDV4
Elements de cadrage QDV-EHPAD 03.10
Bibliographie RBPP MAS FAM Juillet 2013
Lettre de cadrage qualite de vie MAS-FAM
Qualité de vie en MAS-FAM – Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté – Synthèse Volet 1 – Juillet 2013
Qualite de vie en MAS-FAM – Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté – Éléments d’appropriation Volet 1
Qualité de vie en MAS-FAM – Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté – Volet 1 Recensement des outils de communication
Qualité de vie en MAS-FAM – Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté – Volet 1 – Juillet 2013
Qualité de vie en MAS-FAM – Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs – Volet 2 Decembre 2013
Bibliographie RBPP MAS FAM Juillet 2013
Lettre de cadrage qualite de vie MAS-FAM
Qualité de vie en MAS-FAM- Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs – Synthèse Volet 2 – Décembre 2013
Qualite de vie en MAS-FAM – Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs – Éléments d’appropriation Volet 2
Qualité de vie en MAS-FAM – Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs – Analyse de la littérature Volet 2
Qualité de vie en MAS-FAM – Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement – Volet 3
Bibliographie RBPP MAS FAM Juillet 2013
Lettre de cadrage qualite de vie MAS-FAM
Qualité de vie en MAS-FAM – Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement – Synthèse Volet 3 – Décembre2014
Qualité de vie en MAS-FAM – Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement – Éléments d’appropriation Volet 3
Qualité de vie en résidences autonomie – Synthèse
Qualité de vie en résidences autonomie – Recommandations
Qualité de vie en résidences autonomie – Enquête
Décision D2018-19 RBPP Qualite vie en residences autonomie
Qualité de vie en résidences autonomie-Argumentaire
Fiche repère – Projet personnalisé RESIDENCES AUTONOMIE
WEB RBPP DEFICIENCE VOLET EPHAD
Revue de littérature Déficiences sensorielles Livrable 2
DEFICIENCE visuelle VOLET EPHAD
DEFICIENCE Auditive EPHAD
DEFICIENCE gustative EPHAD
DEFICIENCE Olfactive EPHAD
DEFICIENCE Vestibulaire EPHAD
DEFICIENCE Tactile EPHAD
DEFICIENCE SESF Memento EPHAD
DEFICIENCE SESF Visuelle EPHAD
DEFICIENCE SESF Auditive EPHAD
D2016-32 – Decision adoption Deficiences sensorielles – Ehpad et RA
Lettre de cadrage Deficiences sensorielles
Revue de littérature Déficiences sensorielles livrable1
DEFICIENCE SESF Gustative olfactive EPHAD
RBPP SESF DEFICIENCE Vestibulaire EPHAD
RBPP SESF DEFICIENCE Tactile EPHAD
DEFICIENCE RESI AUT 230117
Lettre de cadrage Deficiences sensorielles
D2016-32 – Decision adoption Deficiences sensorielles – Ehpad et RA
Revue de littérature Déficiences sensorielles livrable1
Revue de littérature Déficiences sensorielles Livrable 2
ANESM-RBPP Reperage des risques personnes agees A5-BAT – PDF Interactif
Decision no 2016-07 – Decision portant adoption de la RBPP reperage des risques de perte d autonomie – volet a domicile
Fiche repère Mauvaise nutrition,dénutrition et déshydratation VOLET RESI AUT Décembre 2016 pdf)
Fiche repère Chutes VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère prise de médicaments VOLET RESI AUT Décembre 2016 pdf)
Fiche repère Souffrance physique VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère Souffrance psychique VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère troubles du comportement VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repères Aidants VOLET RESI AUT Décembre 2016
Grille de lecture VOLET RESI AUT Décembre 2016
ANE-RBPP Reperage des risques personnes agees-EHPAD-PDF Interactif
Decision no 2016-08 – Decision portant adoption de la RBPP reperage des risques de perte d autonomie – volet ehpad
Fiche repère Mauvaise nutrition, dénutrition et déshydratation Volet EHAPD Juillet 2016
Fiche repère Chutes Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Prise de médicaments Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Souffrance physique Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Souffrance psychique Volet EHPAD Juilletb 2016
Fiche repère Troubles du comportement Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Aidants Volet EHPAD Juillet 2016
Grille de lecture – Volet EHPAD – Juillet 2016
PERTE AUTONOMIE VOLET RESI AUT Decembre 2016
D2016-31 – Decision d adoption RBPP reperage des risques autonomie – volet RA
Fiche repère Mauvaise nutrition,dénutrition et déshydratation VOLET RESI AUT Décembre 2016 pdf)
Fiche repère Chutes VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère prise de médicaments VOLET RESI AUT Décembre 2016 pdf)
Fiche repère Souffrance physique VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère Souffrance psychique VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère troubles du comportement VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repères Aidants VOLET RESI AUT Décembre 2016
Grille de lecture VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère troubles du comportement VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repères Aidants VOLET RESI AUT Décembre 2016
Grille de lecture VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère Mauvaise nutrition, dénutrition et déshydratation Volet EHAPD Juillet 2016
Fiche repère Chutes Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Prise de médicaments Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Souffrance physique Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Souffrance psychique Volet EHPAD Juilletb 2016
Fiche repère Troubles du comportement Volet EHPAD Juillet 2016
Fiche repère Aidants Volet EHPAD Juillet 2016
Grille de lecture – Volet EHPAD – Juillet 2016
PERTE AUTONOMIE VOLET RESI AUT Decembre 2016
D2016-31 – Decision d adoption RBPP reperage des risques autonomie – volet RA
ANE-RBPP Reperage des risques personnes agees-EHPAD-PDF Interactif
Decision no 2016-08 – Decision portant adoption de la RBPP reperage des risques de perte d autonomie – volet ehpad
ANESM-RBPP Reperage des risques personnes agees A5-BAT – PDF Interactif
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Fiche repère Chutes VOLET RESI AUT Décembre 2016
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Fiche repère Souffrance physique VOLET RESI AUT Décembre 2016
Fiche repère Souffrance psychique VOLET RESI AUT Décembre 2016
ANE-RBPP-Reperage et accompagnement en CHRS-Interactif
ANESM-Synthe se-Reperage et accompagnement en CHRS
Elements d appropriation des RBPP
Bibliographie RBPP Reperage et accompagnement des situations de ruptures
Decision n 2015-43 – Decision portant adoption de la RBPP Reperage et accompagnement CHRS
Lettre de cadrage Situations de ruptures dans les parcours personnalises
CHRS Présentation générale
CHRS Chap1 Dimension relationnelle
CHRS Chap1 l’essentiel
CHRS Chap2 Dimension santé
CHRS Chap2 l’essentiel
CHRS Chap3 Dimension spatiale et sociale
CHRS Chap3 L’essentiel
CHRS Chap4 Dimension économique
CHRS Chap4 L’essentiel
CHRS Index des thématiques évaluatives
CHRS Glossaire
Violences CHRS Recommandations
Décision n° D2017-61 du 14 novembre 2017 portant adoption des recommandations de bonnes pratiques professionnelles intitulées ;  » Repérage et accompagnement en CHRS des victimes et des auteurs de violences au sein du couple « 
ANESM-Synthese-HAND-Handicap psychique-Mai2016
ANESM 1 RBPP Accompagnement adultes handicapes psychiques 2016
Anesm-Handicap psychique participants ERRATUM
Decision n 2015-68 – Decision portant adoption de la RBPP adultes handicapes psychiques L312-1
Bibliographie handicap psychique
Lettre de cadrage handicap psychique Octobre 2014
Trouble du spectre de l’autisme : des signes d’alerte à la consultation dédiée en soins primaires – Synthèse destinée aux professionnels de 1re ligne
Trouble du spectre de l’autisme : diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent – Synthèse destinée aux professionnels de 2e ligne
Trouble du spectre de l’autisme : annonce du diagnostic et information des familles – Synthèse
Trouble du spectre de l’autisme – Signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent – Recommandations (texte complet)
Trouble du spectre de l’autisme – Signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent – Argumentaire
Trouble du spectre de l’autisme Signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation – Diaporama
Trouble du spectre de l’autisme : diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent – Avis des parties prenantes sur la version initiale des recommandations
Autism spectrum disorder : Warning signs, detection, diagnosis and assessment in children and adolescents – Best Practice Guideline
Autisme Adulte – Guide d’appropriation (Mars 2018)
Autisme Adulte – Argumentaire
Documents de travail
Autisme Adulte – Recommandations
Lignes directrices de l’OMS sur l’activité physique et la sédentarité: en un coup d’œil
Référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’accueil, l’hébergement et l’accompagnement social et médico-social des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et de celles en difficulté
Guide pratique RGPD – Sécurité des données personnelles (édition 2023)
Inclusion du handicap dans le système des Nations Unies
Stratégie nationale d’amélioration de la qualité de vie au travail – Prendre soin de ceux qui nous soignent
Stratégie pour favoriser la qualité de vie au travail en établissements médico-sociaux
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles pour le secteur social et médico-social